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Da Vinci Partners LLC est un cabinet international de propriété intellectuelle, basé en Suisse, spécialisé en droit américain, suisse, européen et international des brevets et marques ainsi qu’en droit d’auteur.
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Da Vinci Partners LLC est un cabinet international de propriété intellectuelle basé en Suisse, spécialisé en droit américain des brevets, marques et droit d'auteur et dans l'enregistrement européen et international de ces droits. Da Vinci Partners LLC a été parmi les premiers cabinets de propriété intellectuelle basés en Europe à être spécialisé en droit américain de la propriété intellectuelle.

Da Vinci Partners LLC
De gauche à droite: Sharon Gobat, John Moetteli, Sherman D. Pernia, Novella Moetteli-Mantelli

Néanmoins, nous sommes aussi un des premiers cabinets à être enregistré auprès de l’office suisse des brevets. Nous préparons, déposons et suivons les procédures de brevets et marques. Notre cabinet comprend également un avocat enregistré auprès de l’Office européen des brevets qui peut déposer directement des demandes européennes de brevets. Par conséquent, bien que notre domaine de prédilection soit la propriété intellectuelle américaine, les dossiers locaux occupent une grande part de notre activité quotidienne.

La clientèle de Da Vinci Partners LLC est constituée tant de start-ups que de larges sociétés actives dans des domaines très variés de la propriété intellectuelle tels que la délivrance de brevets, l'enregistrement de marques, le droit d'auteur, les litiges et licences, le droit de l'informatique avec un accent particulier sur la délivrance de brevets et les licences dans le domaine des logiciels.

Etant des avocats américains et internationaux spécialisés en propriété intellectuelle, pratiquant au sein d’un cabinet basé en Suisse, nous sommes en mesure de représenter des clients suisses et américains (personnes physiques et morales) sans limitation. Nous pouvons représenter essentiellement tout client quel que soit son pays de domicile devant l’Office suisse et américain des brevets et marques de même que devant l’Office européen des brevets. De plus, en utilisant notre vaste réseau de correspondants, nous pouvons gérer toute question de propriété intellectuelle partout dans le monde.

Nous sommes compétents pour aider nos clients à breveter leurs inventions dans des domaines techniques variés, notamment les logiciels, la mécanique, l'électronique, les instruments médicaux, la chimie et les biotechnologies.

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Qu'est-ce qui nous rend unique ?

En tant qu'avocats américains de brevets pratiquant au sein d'un cabinet basé en Suisse, nous sommes en mesure de représenter des clients suisses et américains (personnes physiques et morales) sans limitation. Nous pouvons représenter des clients de tous pays devant l'Office américain des brevets et marques.

Le plus souvent, la lutte pour le marché global des biens et services se gagne ou se perd aux Etats-Unis. Si une société perd ses droits de propriété intellectuelle aux Etats-Unis, la lutte pour le marché global est terminée. La spécificité de Da Vinci Partners LLC consiste dans le fait qu'étant située en Europe, elle est à même d'assurer un conseil de proximité à la direction d'une entreprise à sa convenance en ce qui concerne le temps et le lieu, tout en étant ciblé sur les Etats-Unis.

Au-delà de cette spécialisation sur les Etats-Unis, le cabinet est bien positionné pour donner un conseil stratégique global en matière de brevets, marques droit d'auteur et en matière de gestion des litiges dans toutes juridictions. Sur demande du client, le cabinet peut gérer la totalité d'un porte-feuille de propriété intellectuelle.

Pour nos clients non suisses ou non américains qui souhaitent profiter de l'avantage fiscal que procure une société holding suisse qui détient leurs avoirs de propriétés intellectuelle, nous pouvons représenter cette société devant toutes les autorités internationales en matière de brevets et marques.

Pour les clients qui disposent d'une relation établie avec un agent de brevets local, Da Vinci Partners LLC peut compléter les services de l'agent en travaillant avec l'agent local pour gérer le porte-feuille américain, en particulier les délais de propriété intellectuelle américaine et ainsi s'assurer que les avoirs de propriété intellectuelle stratégiques les plus importants, à savoir les brevets, marques et droits d'auteur américains sont traités de manière appropriée et que la position du client au regard de ses droits internationaux est en position forte.

Si vous avez reçu une lettre d'un concurrent alléguant que vous contrefaite un brevet américain, nous pouvons intervenir pour vous aider à évaluer le risque. Nous pouvons examiner les faits ainsi que le droit et rendre une opinion qui vous aidera à démontrer que vous avez fait de bonne foi l'effort d'éviter de contrefaire ou qui pourra déterminer que le brevet revendiqué contre vous est invalide. L'avis formel, écrit, d'un avocat de brevet américain est requis pour vous éviter des dommages triples et d'avoir à payer les frais de justice de la partie adverse.



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